Selon un rapport du Sénat, un quart du milliard d’obus tiré pendant la Première guerre mondiale et un dixième des obus tirés durant la Seconde guerre mondiale n’ont pas explosé. Ceux-ci ne comptabilisent ni les grenades, ni les bombes d’aviation, ni les autres types d’explosifs laissés sur les champs de bataille. Ces munitions se trouvent toujours dans les sous-sols français et européens.
Ces cinquante dernières années, les friches industrielles et le foncier au centre ou aux abords des aires urbaines ont fait l’objet de développements importants. Ces zones, comme bien d’autres, ont été la cible de bombardements ou d’abandons de munitions. Les probabilités d’y trouver des munitions non explosées sont donc élevées. S’il existe une présomption de risque pyrotechnique, le maître d’ouvrage et les prestataires doivent prendre des précautions particulières pour sécuriser les zones de forage ou de fouilles. Dans le cas où un engin serait découvert, toute activité doit être interrompue et la Sécurité civile devra être prévenue dans les plus brefs délais. Le maître d’ouvrage a des obligations légales définies dans plusieurs textes de lois. L’objectif ici est de protéger les intervenants sur le chantier ainsi que l’environnement dans son ensemble.
La législation française définit le cadre légal relatif au risque pyrotechnique, aux responsabilités afférentes, et aux dispositions à prendre, dans les textes suivants :
En vertu du code du travail, le maître d’ouvrage assume la responsabilité légale de la gestion et de l’exécution d’un projet. En tant qu’employeur, il est responsable de la santé et de la sécurité de ceux qui travaillent sur le chantier.
En application du code de l’environnement et du code du travail, si une évaluation des risques pyrotechniques a identifié la possible présence de munitions non explosées, les entreprises doivent recevoir des informations suffisantes concernant les risques potentiels.
Dans ces situations, la première des difficultés rencontrées par le maître d’ouvrage est l’obtention d’informations claires. Une découverte implique de fait des délais et des coûts imprévus en complément de l’immobilisation du chantier et du retard sur la mise en service des installations et infrastructures prévues. Il est donc primordial d’être correctement renseigné sur la procédure à suivre dans le cas de suspicion ou de découverte de munitions non explosées et limiter les retards et coûts supplémentaires. Le recours à des spécialistes du domaine pyrotechnique, comme Geomines, est indispensable. Nos services comprennent des éléments consultatifs et des conseils aux maîtres d’ouvrages tels que l’étude historique de la pollution pyrotechnique, l’évaluation des dangers et des risques liés aux munitions non explosées ainsi que les mesures adaptatives à prendre pour réduire et/ou supprimer le risque.
Les équipes de Geomines interviennent pour diagnostiquer puis dépolluer les sols de chantiers contaminés par des restes de guerre. Les opérations sont menées à l’aide d’outils de détection et d’engins spécifiques. En fonction des analyses effectuées par les experts de Geomines, nos équipes privilégient une dépollution mécanique ou manuelle. Nous serons à vos côtés pour les prestations de conseil, d’assistance et de soutien dans le cadre de ces opérations pyrotechniques : accompagnement des équipes, diagnostics, opération de détection, contrôle qualité QA/QC, balisage et stockage des munitions découvertes, en lien avec les autorités locales.
Si vous souhaitez obtenir davantage d’informations sur nos activités, n’hésitez pas à nous contacter par mail, par téléphone . Nous sommes à votre disposition pour répondre à vos besoins.
Nous nous engageons à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour la protection de l’environnement et de la biodiversité, des voies publiques et privées. Geomines s’appuie sur la formation continue de ses salariés et des process performants certifiés ISO 9001 pour vous garantir sécurité et fiabilité en toutes circonstances.